Mentions légales

Mentions légales

Bosch Electroménager a le plaisir de vous accueillir sur son site.

Informations Corporate

Bosch Electroménager appartient au groupe BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH dont la filiale en France est BSH Electroménager.
BSH propose en France les marques Siemens, Bosch, Gaggenau, Neff et Viva.

BSH Electroménager
Société par actions simplifiées au capital de 10 675 000 €
SIRET : 341 911 790 R.C.S. Bobigny
TVA : Fr 55 341 911 790
www.bsh-group.fr
SOA-Bosch-conso@bshg.com

Siège social

26 avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen

Bosch est une marque déposée de Bosch GmbH, Allemagne.

Directeur de publication : Stefan Hoetzl

 

Déclaration à la CNIL

Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° 825873).

 

Loi Informatique et Libertés

Il vous est possible, sur diverses pages de ce site, de nous communiquer vos coordonnées personnelles, afin d'obtenir des précisions ou de recevoir des documents sur les produits et les services de notre société.
Conformément à l'article 27 de la Loi du 06 janvier 1978, dite Loi "Informatique et Libertés", nous vous indiquons que les données personnelles que vous pourriez communiquer sur ce site pourront faire l'objet d'un traitement informatique.
Conformément à cette même loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courrier à l'adresse suivante :

BSH Electroménager
Service Clients Accessoires
50, Rue Ardoin
93400 Saint Ouen
France

Si vous choisissez de remplir un formulaire sur un de nos sites web via un lien issu d’un réseau social, des données personnelles que vous avez rendues publiques pourront être utilisées pour remplir ce formulaire. Vous aurez l’occasion de vérifier, compléter et/ou modifier ces données avant validation. Nous n’aurons pas accès aux autres informations disponibles sur le réseau social (par exemples loisirs, affiliations à des groupes…).

 

Sécurité

BSH prend des précautions pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels et s'emploie à les tenir à jour. BSH les protège soigneusement contre la perte, la destruction, la falsification, les manipulations, les accès non autorisés ou les divulgations non autorisées.

 

Droit de la propriété intellectuelle :

L'intégralité du site "http://www.bosch-home.fr" est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés à BSH Electroménager, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de BSH. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

 

Contenu du site et responsabilités :

Les informations communiquées sur le site de BSH "http://www.bosch-home.fr" sont fournies à titre purement indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de BSH. BSH se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site.

Les prix présentés sur le site sont donnés à titre purement informatif et indicatif. En conformité avec la réglementation en vigueur, il appartient à chaque revendeur de fixer librement ses prix de vente, sous la réserve des prix maximum qui sont communiqués le cas échéant. Depuis le 15 novembre 2006, ces prix sont majorés de l'Eco-participation pour financer la filière de collecte et de recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques (décret n° 2005/829 du 20 juillet 2005).

 

Protections des matériels informatiques

Il vous appartient à l'occasion de l'accès au présent site, de prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de vos matériels, données et logiciels.
En conséquence, la responsabilité de BSH ne saurait être engagée pour :
- les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation de sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site,
- les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site.

 

Liens hypertextes :

Les utilisateurs du site de BSH "http://www.bosch-home.fr" ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de BSH.
Le site BSH "http://www.bosch-home.fr" peut contenir des liens à d'autres sites ou pages Internet, qui ne sont pas sous le contrôle de BSH. Lorsque vous les utilisez, vous quittez le site BSH. BSH décline toute responsabilité concernant ces sites liés, leur contenu, les conséquences de leur utilisation ou leurs garanties en matière de protection des données ou autres. Vous accédez à ces sites liés sous votre entière responsabilité.

 

 

Utilisation des cookies :

Quand vous visitez notre site, nous pouvons être amenés à enregistrer certaines informations sur votre ordinateur sous la forme d'un « cookie » afin de vous reconnaître automatiquement lors de votre prochaine visite. Les « cookies » peuvent nous aider de multiples façons, par exemple en nous permettant de mieux connaître vos centres d'intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins ou encore de mieux adapter un site à vos intérêts.  Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure. Si vous ne voulez pas être identifié, un paramétrage de votre navigateur vous permet soit d’être averti à la réception d’un cookie, soit de refuser systématiquement tous les cookies. Veuillez noter que certaines fonctions des sites ne seront alors probablement plus exécutables si vous choisissez cette option.

 

 

Loi applicable et juridiction compétente :

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française à l'exclusion de toute autre. Tout différend auquel ce site ou les présentes mentions légales donneraient lieu est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

 

La Collection Excellis

BSH met en œuvre un partenariat de distribution sélective pour les produits désignés sous l'appellation "La Collection Excellis"; seuls les distributeurs agréés par BSH sont autorisés à distribuer ces produits.

Vous trouverez ci-joint la liste des produits "La Collection Excellis" actuellement commercialisés par BSH :
consulter la liste des produits "La Collection Excellis"
Tout produit ayant été commercialisé par BSH sous l'appellation "La Collection Excellis" conserve, sauf accord express de BSH, son caractère sélectif pendant toute la durée de sa présence sur le marché.

20/06/2012